Mentions Légales

1 – Association

ARIANE – Association Loi 1901
Siège : 7 rue de la Providence 71100 Chalon sur Saône
Président : Daniel Coissard
Siret : 39206401000011
APE : 9499Z
Tél : 03 85 48 91 77
Mail : ariane71 [a] wanadoo.fr

2 – Concept et production

Ce site internet a été réalisé par Algolys et TechInformatique, prestataires en solutions informatiques et Web Agency, s’appuyant sur les moteurs des solutions open-source WordPress™ et/ou Prestashop™.
Responsable de la publication : L’association décrite au paragraphe 1 – Association
Responsable Technique : Algolys & TechInformatique

Algolys

3 – Crédits Photos

Les photos présentes sur le site Internet sont la propriété de l’association décrite au paragraphe 1 – Association (Licences FOTOLIA, Images fournis par nos fournisseurs et/ou partenaires)

4 – Hébergement

OVH SAS
Siège : 2 Rue Kellerman BP: 80157 59053 Roubaix Cedex 1 France
Capital : 10 000 000 €
RCS : Roubaix Tourcoing 424 761 419 00045
Tél : 0 820 698 765

5 – Loi informatique, fichiers et libertés

L’adaptation de nos services au RGPD (Règlement général pour la protection des données personnelles) permet de renforcer le travail déjà effectué sur la politique de sécurité du site d’Ariane 71.
Tout particulièrement, les principes du  RGPD sont désormais intégrés au processus de conception des nouvelles pages.
Nos équipes et partenaires sont également sensibilisés aux enjeux et opportunités de ce règlement.

Les informations recueillies à partir de ce site Internet et de ses sous domaines font l’objet d’un traitement informatique automatisé destiné au bon fonctionnement du site Internet et de ses services. Conformément à la loi française « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le visiteur et/ou client possède un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant et il peut exercer ce droit depuis le site internet dans la section « votre compte » ou en envoyant un courrier à l’adresse figurant dans le paragraphe 1 – Association.
En fonction des choix du visiteur/client lors de la création ou de la modification de son compte, celui-ci est susceptible de recevoir des bulletins d’informations ou des offres du dit site. S’il ne le souhaite plus, il peut, à tout moment, en faire la demande à l’administrateur via son espace client ou en écrivant à l’adresse ci-dessus ou en cliquant sur le lien ‘Désabonnement’ disponible en bas de chacun des messages.
Nous informons les visiteurs/clients que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses courriel des utilisateurs, fait l’objet d’une dispense de déclaration à la CNIL sur les associations à but non commercial.

6 – Droits d’auteur

Les contenus de ce site internet non soumis à la GNU et à l’ensemble des licences open source, domaine et sous domaines compris, quelque soit leur forme, photo, dessin, vidéos, textes, fichiers, programme, … sont la propriété exclusive de l’association décrite au paragraphe 1 – Association, d’Algolys et de TechInformatique.
Conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, aucune exploitation, utilisation, modification, reproduction (totale ou partielle), diffusion ou rediffusion ne peut être faite sans l’accord de l’association décrite au paragraphe 1 – Association, d’Algolys et de TechInformatique.

7 – Politique de confidentialité